Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GYPSOPAN
SETEC GEOTECHNIQUE

Numéro de dépôt :
1333271
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2005

Présentation de la marque GYPSOPAN

Déposée le 3 décembre 1985 par la société SETEC GEOTECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GYPSOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SETEC GEOTECHNIQUE domicilié(e) 58 quai de la Rapée, Tour Gamma D, 75012 PARIS (dossier no 2058663) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 017 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2058663) - France.

La marque GYPSOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GYPSOPAN est expirée depuis le 3 décembre 2005.

SETEC GEOTECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : FOSFOBLOK , STA SLAY , DURAREN , DURAREN


SETEC GEOTECHNIQUE - 58 quai de la Rapée, Tour Gamma D, 75012 PARIS (dossier no 2058663) - France - SIREN 722017290


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2058663) - France


Renouvellement avec limitation le 5 décembre 1995 n°2058663 - Publication au BOPI 1995-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 15 janvier 1996 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°196081 - Publication au BOPI 1996-01-15

Inscription le 15 janvier 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°195875 - Publication au BOPI 1996-01-15

Inscription le 4 janvier 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°195539 - Publication au BOPI 1996-01-04

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.